La réduction fiscale sur l’ISP pourrait augmenter si les prix des carburants repartent à la hausse.

Le conflit en Iran et la fermeture qui en a découlé du détroit d’Ormuz - par lequel transite environ 20 % du commerce mondial de pétrole brut - figurent parmi les principales raisons expliquant les hausses sensibles observées sur les prix des carburants.

Ce lundi 9 mars s’est ouvert sur une augmentation de 17,2 centimes par litre pour le gazole simple, et de 6,9 centimes pour l’essence simple. À la date d’hier, le prix moyen de ces carburants s’établissait respectivement à 1,834 €/l et 1,779 €/l (source : DGEG).

En cas de nouvelles augmentations, le Gouvernement a déjà indiqué que les réductions appliquées sur la taxe sur les produits pétroliers et énergétiques (ISP) pourraient être renforcées.

L’assurance a été donnée par le ministre des Finances, Joaquim Miranda Sarmento, qui a reconnu à Bruxelles que le mécanisme de compensation via l’ISP pourrait être prolongé - et même amplifié - si la crise énergétique venait à s’aggraver.

Des réductions d’ISP cumulables en cas de nouvelles hausses des carburants (Iran)

D’après le ministre, le dispositif fonctionne de manière cumulative par rapport au prix de référence constaté le 6 mars. Autrement dit, si les carburants repartent à la hausse, l’écart entre le prix actuel et celui observé à cette date peut se traduire par de nouvelles réductions d’ISP, venant s’ajouter à celles déjà en vigueur.

Comme l’a précisé le responsable, « si la semaine prochaine le gazole augmente de nouveau, cet écart ouvre à nouveau droit à une réduction cumulative de l’ISP, plus l’effet de la TVA ».

Concrètement, ce système vise à amortir l’impact des hausses sur le prix final payé par les consommateurs, en ajustant le niveau de taxation à chaque nouvelle progression des carburants.

Parallèlement, Sarmento a admis que, si le prix de l’essence augmente lui aussi de plus de 10 centimes au cours des prochaines semaines, le même mécanisme s’appliquera, la réduction portant alors sur le montant total de la hausse.

Quel est le montant de la réduction actuelle ?

Après que les prévisions du secteur ont annoncé des hausses historiques des prix des carburants, la semaine a commencé avec une réduction exceptionnelle appliquée uniquement au gazole simple - puisqu’il s’agit du seul carburant ayant augmenté de plus de 10 centimes - de 3,55 centimes par litre.

Cette « réduction fiscale » sur l’ISP se cumule avec celle qui reste en place depuis 2022, mise en œuvre pour atténuer l’impact de la flambée des carburants après l’invasion de l’Ukraine par la Russie. Depuis, ce dispositif était progressivement supprimé, notamment sous l’impulsion de l’Union européenne.

Concernant la position de la Commission européenne sur cette nouvelle réduction, le ministre a indiqué que le Gouvernement en a déjà « informé la Commission » et estime qu’il n’y aura aucune « objection » à l’égard de cette mesure exceptionnelle et temporaire.

« Je pense que tous les autres pays finiront eux aussi par prendre certaines mesures si ce conflit s’inscrit dans la durée », a conclu Sarmento. Dans un communiqué, le porte-parole de la Commission européenne pour l’économie, Balazs Ujvari, a déclaré que Bruxelles allait « suivre de près l’impact de la réduction de l’ISP ».